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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1253606
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023
Marque figurative de COMPAGNIE D\'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT domicilié(e) Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253606.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2023.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , (Marque figurative) , DUCASTAING , MOGADOR


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, Société par Actions Simplifiée - Route de Nérac - 32100 - CONDOM - France - SIREN 304891112


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246681 - Publication au BOPI 2003-07-18

Renouvellement sans limitation n°2023177 - Publication au BOPI 1993-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534876 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, poirés, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et notamment armagnac, cognac et calvados.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.